Le présent site est la propriété de Ave Europe, association loi 1901,
dont le siège social est situé BP 2541, Maison de l'Europe, 12 rue du pdt Carnot 69002 Lyon.

Le Directeur de la publication du site web de Ave Europe est Mme Odile Boisson de Chazournes, en qualité de secrétaire générale au sein de Ave Europe.

L'exploitation du site est assurée par Odile Boisson de Chazournes.

Le prestataire ayant développé le site et assurant sa maintenance est :
Acti
289 rue Garibaldi
69007 Lyon
Tél : 04 37 37 25 10
contact : Laurent CONSTANTIN
l.constantin@acti.fr

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour utiliser et accéder à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et
7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées
à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques.

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés numéro CNIL : 802 389.

L'utilisateur est notamment informé, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu'il communique en répondant s'il le souhaite aux formulaires présents sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à Ave Europe, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale ainsi que, sauf opposition de sa part, aux autres sociétés du groupe ou aux sociétés partenaires de Ave Europe, qui pourront ainsi le contacter ou lui adresser leurs offres.

Si l'utilisateur ne souhaite pas recevoir des informations ou des offres de Ave Europe, d'autres sociétés du groupe ou de sociétés partenaires, ou s'il veut disposer d'un droit d'accès, de radiation et de rectification sur les données personnelles le concernant , il peut écrire à Ave Europe - BP 2541, Maison de l'Europe, 12 rue du pdt Carnot - 69002 Lyon.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de la navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les informations nominatives concernant l'utilisateur sont destinées à Ave Europe.

L'utilisateur du présent site est tenu de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Il doit notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Ave Europe.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Ave Europe est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de Ave Europe et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de Ave Europe est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site web ne peut mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Ave Europe.

Ave Europe met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site .